Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABS Automatic Brake and Sensor
FOISSY GOLF

Numéro de dépôt :
3074041
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque ABS Automatic Brake and Sensor

Déposée le 29 décembre 2000 par la société FOISSY GOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABS Automatic Brake and Sensor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société FOISSY GOLF domicilié(e) SA, 92, rue d'Etion, 08000 Charleville Mézières - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & ASSOCIES - France.

La marque ABS Automatic Brake and Sensor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABS Automatic Brake and Sensor est expirée depuis le 29 décembre 2010.

FOISSY GOLF a également déposé les autres marques suivantes : EBS , ABS , I B S


FOISSY GOLF - SA, 92, rue d'Etion, 08000 Charleville Mézières - France - SIREN 344026463


LANDWELL & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Chariots de golf.